Apport 12 : La propriété intellectuelle

Pourquoi cet apport ? :

Nous avons eu une conférence à l'école que j'ai trouvée intéressante et qui m'a donné envie d'en apprendre plus sur le sujet.

Objectif(s) de l'apport :

Approfondir mes connaissanses sur la propriété intellectuelle.

Prolongement :

Je pourrai utiliter cet apport si je décide de créer un nouveau produit et de le lancer sur le marché.

Bibliographie / ressources :

https://www.ige.ch/index.php?id=1&L=1

http://fr.wikipedia.org/wiki/Propri%C3%A9t%C3%A9_intellectuelle

http://www.wto.org/french/tratop_f/trips_f/trips_f.htm

http://ditwww.epfl.ch/SIC/SA/publications/FI01/fi-sp-1/sp-1-page11.html

Pratique du Marketing – François H. Courvoisier

Plan de l'apport :

  1. Introduction
  2. La propriété intellectuelle
  3. Le brevet
  4. Le droit d'auteur
  5. Conclusion / auto-évaluation

 

1. Introduction :

Lorsque que l’on a une idée géniale, on aimerait la garder pour soi ! La propriété intellectuelle sert à cela et encourage ainsi les personnes à créer, à développer des idées afin de mettre sur le marché de nouveaux produits. 

2. La propriété intellectuelle :

Une invention n’est pas obligatoirement brevetable. Les idées et les concepts ne peuvent pas être protégés. En effet, seule la matérialisation d’une idée peut faire l’objet d’un brevet, soit :

  • Un nom par une marque.
  • Une solution technique réussie (invention) par un brevet.
  • Une oeuvre littéraire ou artistique par le droit d'auteur.
  • Une belle forme par le design (modèle déposé).

3. Le brevet :

Les brevets sont des moyens de protections conférés par les autorités aux inventions. Du point de vue juridique, une invention résout un problème technique au moyen de la technique. La condition préalable est que cette solution technique soit vraiment nouvelle et "inventive“. L’inventeur devra par conséquent vérifier si sa solution est vraiment nouvelle, autrement dit si son invention n’existe pas déjà.

L’inventeur de cette nouvelle solution technique peut alors déposer une demande de brevet. Il doit, pour cela, décrire avec précision tous les procédés techniques. Si l’inventeur se voit délivrer le brevet, il est le seul à pouvoir commercialiser son invention durant un certain temps.

4. Le droit d’auteur :

Le droit d’auteur protège les œuvres, à savoir les créations de l’esprit, littéraires ou artistiques, qui ont un caractère individuel. Les programmes informatiques en font également parties. Les performances d’artistes sont également protégées (musiciens, acteurs), ainsi que les cassettes, les vidéos et les émissions de radio et de télévision. On parle, dans ce cas, de droits voisins.

Dans le domaine du droit d’auteur et des droits voisins, la protection ne dépend pas l’exécution d’une quelconque formalité (demande ou enregistrement). La protection naît automatiquement avec la création de l’œuvre, c’est-à-dire avec l’exécution de la performance et ne doit donc pas être formellement déposée.

5. Conclusion / auto-évaluation :

Je trouve mon apport complet. Il n’est certes pas très long mais je pense qu’il résume bien le plus important. Je continuerai à faire des recherches sur le sujet car je m’intéresse au droit d’auteur, notamment en ce qui concerne le téléchargement de musique.

 

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